SEC(1984)1648 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1246/84 Objet : ARTICLE 55 TRAITE CECA - financement de 9 projets de recherche et régularisations d'une aide financière octroyée - lutte technique contre les nuisances sur le lieu de travail Proposition de M. RICHARD en accord avec MM. DAVIGNON et NARJES

Document date: [1984]

Identity Statement

HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1984)1648
Original Reference Code
SEC(1984)1648
Reference Archivists

Bonini, Gherardo

Content and Structure

Abstract

Volume 1984/0057
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 18/10/1984
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1246/84 Objet : ARTICLE 55 TRAITE CECA - financement de 9 projets de recherche et régularisations d'une aide financière octroyée - lutte technique contre les nuisances sur le lieu de travail Proposition de M. RICHARD en accord avec MM. DAVIGNON et NARJES (FRA)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1246/84 Objet : ARTICLE 55 TRAITE CECA - financement de 9 projets de recherche et régularisations d'une aide financière octroyée - lutte technique contre les nuisances sur le lieu de travail Proposition de M. RICHARD en accord avec MM. DAVIGNON et NARJES (ENG)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1246/84 Objet : ARTICLE 55 TRAITE CECA - financement de 9 projets de recherche et régularisations d'une aide financière octroyée - lutte technique contre les nuisances sur le lieu de travail Proposition de M. RICHARD en accord avec MM. DAVIGNON et NARJES (DEU)

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English, French, German

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