SEC(1984)1648 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1246/84 Objet : ARTICLE 55 TRAITE CECA - financement de 9 projets de recherche et régularisations d'une aide financière octroyée - lutte technique contre les nuisances sur le lieu de travail Proposition de M. RICHARD en accord avec MM. DAVIGNON et NARJES
SEC(1984)1648 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1246/84 Objet : ARTICLE 55 TRAITE CECA - financement de 9 projets de recherche et régularisations d'une aide financière octroyée - lutte technique contre les nuisances sur le lieu de travail Proposition de M. RICHARD en accord avec MM. DAVIGNON et NARJES
Document date: [1984]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1984/0057
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 18/10/1984
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1246/84 Objet : ARTICLE 55 TRAITE CECA - financement de 9 projets de recherche et régularisations d'une aide financière octroyée - lutte technique contre les nuisances sur le lieu de travail Proposition de M. RICHARD en accord avec MM. DAVIGNON et NARJES (FRA)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1246/84 Objet : ARTICLE 55 TRAITE CECA - financement de 9 projets de recherche et régularisations d'une aide financière octroyée - lutte technique contre les nuisances sur le lieu de travail Proposition de M. RICHARD en accord avec MM. DAVIGNON et NARJES (ENG)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1246/84 Objet : ARTICLE 55 TRAITE CECA - financement de 9 projets de recherche et régularisations d'une aide financière octroyée - lutte technique contre les nuisances sur le lieu de travail Proposition de M. RICHARD en accord avec MM. DAVIGNON et NARJES (DEU)
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