SEC(1983)2116 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1640/83 Objet : Octroi d'un prêt CECA pour le logement social destiné au personnel de la sidérurgie néerlandaise - 9e programme / 2e tranche Proposition de MM. RICHARD, ORTOLI et GIOLITTI
SEC(1983)2116 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1640/83 Objet : Octroi d'un prêt CECA pour le logement social destiné au personnel de la sidérurgie néerlandaise - 9e programme / 2e tranche Proposition de MM. RICHARD, ORTOLI et GIOLITTI
Document date: [1983]
Identity Statement
Bonini, Gherardo
Content and Structure
Volume 1983/0089
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 16/12/1983
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1640/83 Objet : Octroi d'un prêt CECA pour le logement social destiné au personnel de la sidérurgie néerlandaise - 9e programme / 2e tranche Proposition de MM. RICHARD, ORTOLI et GIOLITTI (FRA)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1640/83 Objet : Octroi d'un prêt CECA pour le logement social destiné au personnel de la sidérurgie néerlandaise - 9e programme / 2e tranche Proposition de MM. RICHARD, ORTOLI et GIOLITTI (ENG)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1640/83 Objet : Octroi d'un prêt CECA pour le logement social destiné au personnel de la sidérurgie néerlandaise - 9e programme / 2e tranche Proposition de MM. RICHARD, ORTOLI et GIOLITTI (DEU)
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