SEC(1983)1718 - Réunion spéciale des chefs de cabinet consacrée principalement à l'examen du rapport 2/83 sur les infractions constatées, du vendredi 28 octobre 1983 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Concerne : Rapport 2/83 sur les infractions constatées - infractions constatées - autres dossiers
SEC(1983)1718 - Réunion spéciale des chefs de cabinet consacrée principalement à l'examen du rapport 2/83 sur les infractions constatées, du vendredi 28 octobre 1983 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Concerne : Rapport 2/83 sur les infractions constatées - infractions constatées - autres dossiers
Document date: [1983]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1983)1718
Original Reference Code
SEC(1983)1718
Reference Archivists
Bonini, Gherardo
Content and Structure
Abstract
Volume 1983/0070
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 27/10/1983
Réunion spéciale des chefs de cabinet consacrée principalement à l'examen du rapport 2/83 sur les infractions constatées, du vendredi 28 octobre 1983 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Concerne : Rapport 2/83 sur les infractions constatées - infractions constatées - autres dossiers (FRA)
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