SEC(1983)1625 - OJ 709 - point 10bis et 11 d) NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Problèmes posés pour la continuation du régime d'aides pour les raisins secs et figues sèches (doc. SEC(83) 1625) - Résultats de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet
SEC(1983)1625 - OJ 709 - point 10bis et 11 d) NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Problèmes posés pour la continuation du régime d'aides pour les raisins secs et figues sèches (doc. SEC(83) 1625) - Résultats de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet
Document date: [1983]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1983)1625
Original Reference Code
SEC(1983)1625
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Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1983/0064
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 14/10/1983
OJ 709 - point 10bis et 11 d) NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Problèmes posés pour la continuation du régime d'aides pour les raisins secs et figues sèches (doc. SEC(83) 1625) - Résultats de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet (FRA)
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