SEC(1983)1616 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1268/83 ACCELEREE Objet: Octroi du concours du FEOGA, section orientation - 51 projets d'infrastructure rurale (2ème tranche 1983) Proposition de M. DALSAGER et M. GIOLITTI
SEC(1983)1616 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1268/83 ACCELEREE Objet: Octroi du concours du FEOGA, section orientation - 51 projets d'infrastructure rurale (2ème tranche 1983) Proposition de M. DALSAGER et M. GIOLITTI
Document date: [1983]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1983/0064
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 12/10/1983
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1268/83 ACCELEREE Objet: Octroi du concours du FEOGA, section orientation - 51 projets d'infrastructure rurale (2ème tranche 1983) Proposition de M. DALSAGER et M. GIOLITTI (FRA)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1268/83 ACCELEREE Objet: Octroi du concours du FEOGA, section orientation - 51 projets d'infrastructure rurale (2ème tranche 1983) Proposition de M. DALSAGER et M. GIOLITTI (ENG)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1268/83 ACCELEREE Objet: Octroi du concours du FEOGA, section orientation - 51 projets d'infrastructure rurale (2ème tranche 1983) Proposition de M. DALSAGER et M. GIOLITTI (DEU)
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