SEC(1983)1468 - OJ 707, point 3.9.1. NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : CORRIGENDUM au compte rendu des résultats de la réunion hebdomadaire du lundi 26 septembre 1983 (correction d'une erreur matérielle)
SEC(1983)1468 - OJ 707, point 3.9.1. NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : CORRIGENDUM au compte rendu des résultats de la réunion hebdomadaire du lundi 26 septembre 1983 (correction d'une erreur matérielle)
Document date: [1983]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1983)1468
Original Reference Code
SEC(1983)1468
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1983/0058
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 27/09/1983
OJ 707, point 3.9.1. NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : CORRIGENDUM au compte rendu des résultats de la réunion hebdomadaire du lundi 26 septembre 1983 (correction d'une erreur matérielle) (FRA)
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