SEC(1983)1465 - Réunion spéciale des chefs de cabinet, du jeudi 6 octobre , consacrée principalement à l'examen du rapport "plaintes 2/83". NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Concerne : contributions des directions générales autres que la DG. III - rapport 2/83 sur l'état du régistre central des plaintes - autres questions

Document date: [1983]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1983)1465
Original Reference Code
SEC(1983)1465
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Brouet, Agnes

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Abstract

Volume 1983/0058
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 23/09/1983
Réunion spéciale des chefs de cabinet, du jeudi 6 octobre , consacrée principalement à l'examen du rapport "plaintes 2/83". NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Concerne : contributions des directions générales autres que la DG. III - rapport 2/83 sur l'état du régistre central des plaintes - autres questions (FRA)

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