SEC(1983)1467 - OJ 706, point 9. 3 b NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Préparation du Conseil européen d'Athènes (5 et 6.2.1983). Fonds structurels - FEDER - "Revolving fund" - Réunion spéciale des Chefs de Cabinet (docs. COM (83) 501/2, COM (83) 501 final page 16, point 3, SEC (83) 1424).
OJ 706, point 9. 3 b NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Préparation du Conseil européen d'Athènes (5 et 6.12.1983). Fonds structurels - FEDER - "Revolving fund" - Réunion spéciale des Chefs de Cabinet (docs. COM (83) 501/2, COM (83) 501 final page 16, point 3, SEC (83) 1424)
SEC(1983)1467 - OJ 706, point 9. 3 b NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Préparation du Conseil européen d'Athènes (5 et 6.2.1983). Fonds structurels - FEDER - "Revolving fund" - Réunion spéciale des Chefs de Cabinet (docs. COM (83) 501/2, COM (83) 501 final page 16, point 3, SEC (83) 1424).
OJ 706, point 9. 3 b NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Préparation du Conseil européen d'Athènes (5 et 6.12.1983). Fonds structurels - FEDER - "Revolving fund" - Réunion spéciale des Chefs de Cabinet (docs. COM (83) 501/2, COM (83) 501 final page 16, point 3, SEC (83) 1424)
Document date: [1983]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1983/0058
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 20/09/1983
OJ 706, point 9. 3 b NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Préparation du Conseil européen d'Athènes (5 et 6.12.1983). Fonds structurels - FEDER - "Revolving fund" - Réunion spéciale des Chefs de Cabinet (docs. COM (83) 501/2, COM (83) 501 final page 16, point 3, SEC (83) 1424). (FRA)
Volume 1983/9004
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 20/09/1983
OJ 706, point 9. 3 b NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Préparation du Conseil européen d'Athènes (5 et 6.2.1983). Fonds structurels - FEDER - "Revolving fund" - Réunion spéciale des Chefs de Cabinet (docs. COM (83) 501/2, COM (83) 501 final page 16, point 3, SEC (83) 1424).
OJ 706, point 9. 3 b NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Préparation du Conseil européen d'Athènes (5 et 6.12.1983). Fonds structurels - FEDER - "Revolving fund" - Réunion spéciale des Chefs de Cabinet (docs. COM (83) 501/2, COM (83) 501 final page 16, point 3, SEC (83) 1424). (FRA)
Volume 1983/9010
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 20/09/1983
OJ 706, point 9. 3 b NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Préparation du Conseil européen d'Athènes (5 et 6.12.1983). Fonds structurels - FEDER - "Revolving fund" - Réunion spéciale des Chefs de Cabinet (docs. COM (83) 501/2, COM (83) 501 final page 16, point 3, SEC (83) 1424). (FRA)
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