SEC(1982)2052 - OJ 672/2 - Point 9 RAPPORT DU CONTROLEUR FINANCIER, CONFORMEMENT A L'ARTICLE 21 DU REGLEMENT DE LA COMMISSION DU 30.6.1975 RELATIF A L'APPLICATION DE CERTAINES DISPOSITIONS - PROJETS DE CONTRATS EN CE QUI CONCERNE LE PROGRAMME ESPRIT (Rapport du Groupe de travail)
SEC(1982)2052 - OJ 672/2 - Point 9 RAPPORT DU CONTROLEUR FINANCIER, CONFORMEMENT A L'ARTICLE 21 DU REGLEMENT DE LA COMMISSION DU 30.6.1975 RELATIF A L'APPLICATION DE CERTAINES DISPOSITIONS - PROJETS DE CONTRATS EN CE QUI CONCERNE LE PROGRAMME ESPRIT (Rapport du Groupe de travail)
Document date: [1982]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1982/0091
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 06/12/1982
OJ 672/2 - Point 9 RAPPORT DU CONTROLEUR FINANCIER, CONFORMEMENT A L'ARTICLE 21 DU REGLEMENT DE LA COMMISSION DU 30.6.1975 RELATIF A L'APPLICATION DE CERTAINES DISPOSITIONS - PROJETS DE CONTRATS EN CE QUI CONCERNE LE PROGRAMME ESPRIT (Rapport du Groupe de travail) (FRA)
Volume 1982/9005
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 08/12/1982
OJ 672/2 - Point 9 RAPPORT DU CONTROLEUR FINANCIER, CONFORMEMENT A L'ARTICLE 21 DU REGLEMENT DE LA COMMISSION DU 30.6.1975 RELATIF A L'APPLICATION DE CERTAINES DISPOSITIONS - PROJETS DE CONTRATS EN CE QUI CONCERNE LE PROGRAMME ESPRIT (Rapport du Groupe de travail) (FRA)
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French