SEC(1982)1723 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1290/82 ACCELEREE Objet : Octroi du concours du FEOGA, section Orientation, pour un projet d'opération collective dans le Mezzogiorno - saisine du Comité permanent des structures agricoles et du FEOGA Proposition de M. DALSAGER et M. GIOLITTI
SEC(1982)1723 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1290/82 ACCELEREE Objet : Octroi du concours du FEOGA, section Orientation, pour un projet d'opération collective dans le Mezzogiorno - saisine du Comité permanent des structures agricoles et du FEOGA Proposition de M. DALSAGER et M. GIOLITTI
Document date: [1982]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1982/0080
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 23/10/1982
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1290/82 ACCELEREE Objet : Octroi du concours du FEOGA, section Orientation, pour un projet d'opération collective dans le Mezzogiorno - saisine du Comité permanent des structures agricoles et du FEOGA Proposition de M. DALSAGER et M. GIOLITTI (FRA)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1290/82 ACCELEREE Objet: Octroi du concours du FEOGA, section Orientation, pour un projet d'opération collective dans le Mezzogiorno - saisine du Comité permanent des structures agricoles et du FEOGA Proposition de M. DALSAGER et M. GIOLITTI (ENG)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1290/82 ACCELEREE Objet: Octroi du concours du FEOGA, section Orientation, pour un projet d'opération collective dans le Mezzogiorno - saisine du Comité permanent des structures agricoles et du FEOGA Proposition de M. DALSAGER et M. GIOLITTI (DEU)
Conditions of Access and Use
English, French, German
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly