SEC(1978)3966 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0880/78 ACCELEREE - REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 595/78 posée par M. NORMANTON sur le personnel du Centre de recherche communautaire du JET projet établi par M. TUGENDHAT
SEC(1978)3966 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0880/78 ACCELEREE - REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 595/78 posée par M. NORMANTON sur le personnel du Centre de recherche communautaire du JET projet établi par M. TUGENDHAT
Document date: [1978]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1978)3966
Original Reference Code
SEC(1978)3966
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Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1978/0103
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 09/10/1978
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0880/78 ACCELEREE - REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 595/78 posée par M. NORMANTON sur le personnel du Centre de recherche communautaire du JET projet établi par M. TUGENDHAT (FRA)
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