SEC(1978)3980 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0890/78 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 363/78 posée par M. PETERSEN sur les démarches effectuées par la Commission auprès du Gouvernement danois projet établi par M. le Président
SEC(1978)3980 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0890/78 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 363/78 posée par M. PETERSEN sur les démarches effectuées par la Commission auprès du Gouvernement danois projet établi par M. le Président
Document date: [1978]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1978/0104
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 10/10/1978
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0890/78 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 363/78 posée par M. PETERSEN sur les démarches effectuées par la Commission auprès du Gouvernement danois projet établi par M. le Président (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0890/78 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 363/78 posée par M. PETERSEN sur les démarches effectuées par la Commission auprès du Gouvernement danois projet établi par M. le Président (ENG)
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