SEC(1978)3893 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0869/78 ACCELEREE (reponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 536/78 posée par M. LAGORCE sur la production vinicole de la Grece, du Portugal et de l'Espagne projet établi par M. NATALI M. ORTOLI

Document date: [1978]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1978)3893
Original Reference Code
SEC(1978)3893
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1978/0102
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 05/10/1978
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0869/78 ACCELEREE (reponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 536/78 posée par M. LAGORCE sur la production vinicole de la Grece, du Portugal et de l'Espagne projet établi par M. NATALI M. ORTOLI (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0869/78 ACCELEREE (reponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 536/78 posée par M. LAGORCE sur la production vinicole de la Grece, du Portugal et de l'Espagne projet établi par M. NATALI M. ORTOLI (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0869/78 ACCELEREE (reponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 536/78 posée par M. LAGORCE sur la production vinicole de la Grece, du Portugal et de l'Espagne projet établi par M. NATALI M. ORTOLI (DEU)

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