SEC(1978)3818 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0856/78 ACCELEREE - REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 939/77 posée par M. COINTAT sur la politique menée par la Commission à l'égard des exportations de beurre et de Cheddar néo-zélandais sur le marché britannique projet établi par M. GUNDELACH et M. HAFERKAMP
SEC(1978)3818 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0856/78 ACCELEREE - REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 939/77 posée par M. COINTAT sur la politique menée par la Commission à l'égard des exportations de beurre et de Cheddar néo-zélandais sur le marché britannique projet établi par M. GUNDELACH et M. HAFERKAMP
Document date: [1978]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1978/0098
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 28/09/1978
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0856/78 ACCELEREE - REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 939/77 posée par M. COINTAT sur la politique menée par la Commission à l'égard des exportations de beurre et de Cheddar néo-zélandais sur le marché britannique projet établi par M. GUNDELACH et M. HAFERKAMP (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0856/78 ACCELEREE - REPONSE - FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 939/77 posée par M. COINTAT sur la politique menée par la Commission à l'égard des exportations de beurre et de Cheddar néo-zélandais sur le marché britannique projet établi par M. GUNDELACH et M. HAFERKAMP (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0856/78 ACCELEREE - REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 939/77 posée par M. COINTAT sur la politique menée par la Commission à l'égard des exportations de beurre et de Cheddar néo-zélandais sur le marché britannique projet établi par M. GUNDELACH et M. HAFERKAMP (DEU)
Conditions of Access and Use
English, French, German