SEC(1978)3497 - O.J. 484/3 - point 8 b NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Secteur viti-vinicole (structure) COM (78) 260 Vomule IV et Volume III/2 - Résultats de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du mardi 5 septembre 1978
SEC(1978)3497 - O.J. 484/3 - point 8 b NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Secteur viti-vinicole (structure) COM (78) 260 Vomule IV et Volume III/2 - Résultats de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du mardi 5 septembre 1978
Document date: [1978]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1978/0092
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 05/09/1978
O.J. 484/3 - point 8 b NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Secteur viti-vinicole (structure) COM (78) 260 Vomule IV et Volume III/2 - Résultats de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du mardi 5 septembre 1978 (FRA)
Volume 1978/9014
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 05/09/1978
O.J. 484/3 - point 8b NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Secteur viti-vinicole (structure) COM (78) 260 Vomule IV et Volume III/2 - Résultats de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du mardi 5 septembre 1978 (FRA)
Ag 484/3, item 8(b) MEMO FOR THE MEMBERS OF THE COMMISSION Subject: Wine (structure) (COM(78)260, Vol. IV + Vol. III/2) Results of special Chefs de Cabinet's meeting, Tuesday 5 September 1978 (ENG)
Conditions of Access and Use
English, French