SEC(1978)2474 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/677/78 Objet : ARTICLE 56 CECA - clôture des comptes et annulation des crédits de 11 cas de réadaptation - Allemagne Proposition de MM. VREDELING et GIOLITTI
SEC(1978)2474 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/677/78 Objet : ARTICLE 56 CECA - clôture des comptes et annulation des crédits de 11 cas de réadaptation - Allemagne Proposition de MM. VREDELING et GIOLITTI
Document date: [1978]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1978/0054
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 07/06/1978
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/677/78 Objet : ARTICLE 56 CECA - clôture des comptes et annulation des crédits de 11 cas de réadaptation - Allemagne Proposition de MM. VREDELING et GIOLITTI (FRA)
Volume 1978/9010
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 07/06/1978
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/677/78 Objet : ARTICLE 56 CECA - clôture des comptes et annulation des crédits de 11 cas de réadaptation - Allemagne Proposition de MM. VREDELING et GIOLITTI (FRA)
Conditions of Access and Use
French
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