SEC(1978)675 - O.J. d'une prochaine réunion de la Commission NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Rapport 1/78 sur les plaintes (SEC (78) 675 à /3) - Résultats de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du 24 février 1978
SEC(1978)675 - O.J. d'une prochaine réunion de la Commission NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Rapport 1/78 sur les plaintes (SEC (78) 675 à /3) - Résultats de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du 24 février 1978
Document date: [1978]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1978/0014
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 08/03/1978
O.J. d'une prochaine réunion de la Commission NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Rapport 1/78 sur les plaintes (SEC (78) 675 à /3) - Résultats de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du 24 février 1978 (FRA)
Volume 1978/9003
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 08/03/1978
O.J. d'une prochaine réunion de la Commission NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Rapport 1/78 sur les plaintes (SEC (78) 675 à /3) - Résultats de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du 24 février 1978 (FRA)
Ag for forthcoming Commission meeting MEMO FOR THE MEMBERS OF THE COMMISSION Subject: Complaints report 1/78 (SEC(78) 675-/3) Results of special Chefs de Cabinet's meeting, 24 February 1978 (ENG)
Conditions of Access and Use
English, French
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