SEC(1977)3440 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0621/77 ACCELEREE / REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 386/77 posée par M. CARPENTIER sur la propagande politique irresponsable sous couvert du Bureau de Paris de la Commission projet établi par M. le Président JENKINS et M. NATALI
SEC(1977)3440 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0621/77 ACCELEREE / REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 386/77 posée par M. CARPENTIER sur la propagande politique irresponsable sous couvert du Bureau de Paris de la Commission projet établi par M. le Président JENKINS et M. NATALI
Document date: [1977]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1977/0139
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 03/10/1977
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0621/77 ACCELEREE / REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 386/77 posée par M. CARPENTIER sur la propagande politique irresponsable sous couvert du Bureau de Paris de la Commission projet établi par M. le Président JENKINS et M. NATALI. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0621/77 ACCELEREE / REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 386/77 posée par M. CARPENTIER sur la propagande politique irresponsable sous couvert du Bureau de Paris de la Commission projet établi par M. le Président JENKINS et N. NATALI. (DEU)
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