SEC(1977)1459 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 634/77 Objet : ARTICLE 54 CECA - octroi d'un prêt industriel au National Coal Board pour des installations et équipements mobiles pour les travaux au fond Proposition de MM. ORTOLI et GIOLITTI
SEC(1977)1459 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 634/77 Objet : ARTICLE 54 CECA - octroi d'un prêt industriel au National Coal Board pour des installations et équipements mobiles pour les travaux au fond Proposition de MM. ORTOLI et GIOLITTI
Document date: [1977]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1977/0047
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 15/04/1977
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 634/77 Objet : ARTICLE 54 CECA - octroi d'un prêt industriel au National Coal Board pour des installations et équipements mobiles pour les travaux au fond Proposition de MM. ORTOLI et GIOLITTI (FRA)
Volume 1977/9007
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 15/04/1977
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 634/77 Objet : ARTICLE 54 CECA - octroi d'un prêt industriel au national Coal Board pour des installations et équipements mobiles pour les travaux au fond Proposition de MM. ORTOLI et GIOLITTI (FRA)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 634/77 Objet : ARTICLE 54 CECA - octroi d'un prêt industriel au National Coal Board pour des installations et équipements mobiles pour les travaux au fond Proposition de MM. ORTOLI et GIOLITTI (ENG)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 634/77 Objet : ARTICLE 54 CECA - octroi d'un prêt industriel au National Coal Board pour des installations et équipements mobiles pour les travaux au fond Proposition de MM. ORTOLI et GIOLITTI (DEU)
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