SEC(1977)1240 - Note des services de la Commission à l'attention du groupe "Denrées alimentaires" Objet : Proposition modifiée d'une directive du Conseil relative au rapprochement des législations des Etats membres concernant les confitures, gelées et marmelades de fruits ainsi que la crème de marrons
SEC(1977)1240 - Note des services de la Commission à l'attention du groupe "Denrées alimentaires" Objet : Proposition modifiée d'une directive du Conseil relative au rapprochement des législations des Etats membres concernant les confitures, gelées et marmelades de fruits ainsi que la crème de marrons
Document date: [1977]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1977/0039
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 28/03/1977
Note des services de la Commission à l'attention du groupe "Denrées alimentaires" Objet : Proposition modifiée d'une directive du Conseil relative au rapprochement des législations des Etats membres concernant les confitures, gelées et marmelades de fruits ainsi que la crème de marrons. (FRA)
Commission staff memo for the Working Party on Foodstuffs Subject: Amended proposal for a Council Directive on the harmonization of the laws of the Member States on fruit jams, jellies and marmalades and chestnut purée, (ENG)
Vermerk der Dienststellen der Kommission für die Arbeitsgruppe "Lebensmittel" Betr.: Geänderter Vorschlag für eine Richtlinie des Rates zur Angleichung der Rechtsvorschriften der Mitgliedstaaten über Konfitüren, Gelees, Marmeladen und Maronenkrem. (DEU)
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