SEC(1975)4414 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Procédures écrites approuvées le 8 novembre 1974
SEC(1975)4414 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Procédures écrites approuvées le 8 novembre 1974
Document date: [1975]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1975/0018
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 12/11/1974
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Procédures écrites approuvées le 8 novembre 1974 (FRA)
Volume 1975/0129
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 12/12/1975
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N°3580/75 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n°555/75 posée par M. GIRAUD sur les suppléments pour trains rapides projet établi par M. SCARASCIA MUGNOZZA. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 3580/75 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n°555/75 posée par M. GIRAUD sur les suppléments pour trains rapides projet établi par M. SCARASCIA MUGNOZZA. (ENG)
Conditions of Access and Use
English, French
Electronic File, Textual