SEC(1975)4389 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : procédures écrites approuvées le 7 novembre 1974
SEC(1975)4389 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : procédures écrites approuvées le 7 novembre 1974
Document date: [1975]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1975)4389
Original Reference Code
SEC(1975)4389
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Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1975/0018
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 11/11/1974
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : procédures écrites approuvées le 7 novembre 1974 (FRA)
Volume 1975/0128
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 12/12/1975
Note soumise à MM. les Chefs de Cabinet pour leur réunion hebdomadaire du lundi 15 décembre 1975 à 15 heures - salle 13/A - à insérer sous le point 11 "Questions diverses" de l'OJ de la 364e réunion de la Commission NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET (FRA)
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