SEC(1975)3142 - OJ 352/2 - Point 13 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Régime d'importations dans le secteur de la viande bovine à partir du 1er octobre 1975 - Résultats de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du mardi 23 septembre 1975
SEC(1975)3142 - OJ 352/2 - Point 13 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Régime d'importations dans le secteur de la viande bovine à partir du 1er octobre 1975 - Résultats de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du mardi 23 septembre 1975
Document date: [1975]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1975/0082
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 23/09/1975
OJ 352/2 - Point 13 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Régime d'importations dans le secteur de la viande bovine à partir du 1er octobre 1975 - Résultats de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du mardi 23 septembre 1975 (FRA)
Volume 1975/9016
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 23/09/1975
OJ 352/2 - Point 13 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Régime d'importations dans le secteur de la viande bovine à partir du 1er octobre 1975 - Résultats de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du mardi 23 septembre 1975 (FRA)
Conditions of Access and Use
French
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