SEC(1975)3148 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N°2133/75 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 318/75 posée par M. NORMANTON sur le sondage "Euro-baromètre" de la Commission projet établi par M. SCARASCIA MUGNOZZA
SEC(1975)3148 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N°2133/75 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 318/75 posée par M. NORMANTON sur le sondage "Euro-baromètre" de la Commission projet établi par M. SCARASCIA MUGNOZZA
Document date: [1975]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1975)3148
Original Reference Code
SEC(1975)3148
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Brouet, Agnes
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Volume 1975/0082
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 23/09/1975
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N°2133/75 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 318/75 posée par M. NORMANTON sur le sondage "Euro-baromètre" de la Commission projet établi par M. SCARASCIA MUGNOZZA. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N°2133/75 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n°318/75 posée par M. NORMANTON sur le sondage "Euro-baromètre" de la Commission projet établi par M. SCARASCIA MUGNOZZA. (ENG)
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