SEC(1975)2252 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/1690/75 Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 122/75 posée par M. HOUGARDY sur le prêt de la Banque Européenne d'Investissement pour la construction d'une centrale nucléaire au Royaume-Uni
SEC(1975)2252 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/1690/75 Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 122/75 posée par M. HOUGARDY sur le prêt de la Banque Européenne d'Investissement pour la construction d'une centrale nucléaire au Royaume-Uni
Document date: [1975]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1975/0063
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 18/06/1975
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/1690/75 Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 122/75 posée par M. HOUGARDY sur le prêt de la Banque Européenne d'Investissement pour la construction d'une centrale nucléaire au Royaume-Uni (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/1690/75 Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 122/75 posée par M. HOUGARDY sur le prêt de la Banque Européenne d'Investissement pour la construction d'une centrale nucléaire au Royaume-Uni (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/1690/75 Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 122/75 posée par M. HOUGARDY sur le prêt de la Banque Européenne d'Investissement pour la construction d'une centrale nucléaire au Royaume-Uni (DEU)
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