SEC(1975)2243 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/1687/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 176/75 posée par M. GLINNE sur les anomalies constatées dans les livraisons américaines de certaines céréales et sur l'annulation de commandes faites par des importateurs européens

Document date: [1975]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1975)2243
Original Reference Code
SEC(1975)2243
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1975/0063
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 18/06/1975
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/1687/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 176/75 posée par M. GLINNE sur les anomalies constatées dans les livraisons américaines de certaines céréales et sur l'annulation de commandes faites par des importateurs européens (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/1687/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 176/75 posée par M. GLINNE sur les anomalies constatées dans les livraisons américaines de certaines céréales et sur l'annulation de commandes faites par des importateurs européens (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/1687/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 176/75 posée par M. GLINNE sur les anomalies constatées dans les livraisons américaines des certaines céréales et sur l'annulation de commandes faites par des importateurs européens (DEU)

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