SEC(1975)1977 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/1442/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 90/75 posée par M. GERLACH sur l'organisation commune des marchés dans le secteur des pommes de terre
SEC(1975)1977 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/1442/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 90/75 posée par M. GERLACH sur l'organisation commune des marchés dans le secteur des pommes de terre
Document date: [1975]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1975/0056
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 29/05/1975
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/1442/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 90/75 posée par M. GERLACH sur l'organisation commune des marchés dans le secteur des pommes de terre. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/1442/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 90/75 posée par M. GERLACH sur l'organisation commune des marchés dans le secteur des pommes de terre
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/1442/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 90/75 posée par M. GERLACH sur l'organisation commune des marchés dans le secteur des pommes de terre. (DEU)
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French, German