SEC(1975)1985 - AVIS AU CONSEIL ET A LA COMMISSION CONCERNANT LES TAUX DE CONVERSION UTILISES POUR LA COMPARAISON D'OFFRES FAITES DANS LE CADRE DE CERTAINES PROCEDURES D'ADJUDICATION DANS LE SECTEUR AGRICOLE, ADOPTE PAR LE COMITE MONETAIRE LE 9 MAI 1975. (document diffusé pour information, sur instruction de M. HAFERKAMP)
SEC(1975)1985 - AVIS AU CONSEIL ET A LA COMMISSION CONCERNANT LES TAUX DE CONVERSION UTILISES POUR LA COMPARAISON D'OFFRES FAITES DANS LE CADRE DE CERTAINES PROCEDURES D'ADJUDICATION DANS LE SECTEUR AGRICOLE, ADOPTE PAR LE COMITE MONETAIRE LE 9 MAI 1975. (document diffusé pour information, sur instruction de M. HAFERKAMP)
Document date: [1975]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1975/0056
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 03/06/1975
AVIS AU CONSEIL ET A LA COMMISSION CONCERNANT LES TAUX DE CONVERSION UTILISES POUR LA COMPARAISON D'OFFRES FAITES DANS LE CADRE DE CERTAINES PROCEDURES D'ADJUDICATION DANS LE SECTEUR AGRICOLE, ADOPTE PAR LE COMITE MONETAIRE LE 9 MAI 1975. (document diffusé pour information, sur instruction de M. HAFERKAMP) (FRA)
AVIS AU CONSEIL ET A LA COMMISSION CONCERNANT LES TAUX DE CONVERSION UTILISES POUR LA COMPARAISON D'OFFRES FAITES DANS LE CADRE DE CERTAINES PROCEDURES D'ADJUDICATION DANS LE SECTEUR AGRICOLE, ADOPTE PAR LE COMITE MONETAIRE LE 9 MAI 1975. (document diffusé pour information, sur instruction de M. HAFERKAMP) (ENG)
AVIS AU CONSEIL ET A LA COMMISSION CONCERNANT LES TAUX DE CONVERSION UTILISES POUR LA COMPARAISON D'OFFRES FAITES DANS LE CADRE DE CERTAINES PROCEDURES D'ADJUDICATION DANS LE SECTEUR AGRICOLE, ADOPTE PAR LE COMITE MONETAIRE LE 9 MAI 1975. (document diffusé pour information, sur instruction de M. HAFERKAMP) (DEU)
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