SEC(1975)2008 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/1612/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 79/75 posée par M. COUSTE sur les négociations avec le Brésil, notamment sur le plan de l'accord d'auto-limitation dans le secteur des produits textiles
SEC(1975)2008 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/1612/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 79/75 posée par M. COUSTE sur les négociations avec le Brésil, notamment sur le plan de l'accord d'auto-limitation dans le secteur des produits textiles
Document date: [1975]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1975/0057
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 02/06/1975
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/1612/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 79/75 posée par M. COUSTE sur les négociations avec le Brésil, notamment sur le plan de l'accord d'auto-limitation dans le secteur des produits textiles (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/1612/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 79/75 posée par M. COUSTE sur les négociations avec le Brésil, notamment sur le plan de l'accord d'auto-limitation dans le secteur des produits textiles (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/1612/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 79/75 posée par M. COUSTE sur les négociations avec le Brésil, notamment sur le plan de l'accord d'auto-limitation dans le secteur des produits textiles (DEU)
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