SEC(1975)546 - NOTE A L'ATTENTION DE M. le Président ORTOLI Objet : Question orale 0-83/74 avec débat de M. DURIEUX L'auteur de cette question a exprimé le voeu, qu'elle soit insérée au nombre des points de l'ordre du jour de la session du mois de mars 1975, sous réserve de l'approbation du Bureau
SEC(1975)546 - NOTE A L'ATTENTION DE M. le Président ORTOLI Objet : Question orale 0-83/74 avec débat de M. DURIEUX L'auteur de cette question a exprimé le voeu, qu'elle soit insérée au nombre des points de l'ordre du jour de la session du mois de mars 1975, sous réserve de l'approbation du Bureau
Document date: [1975]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1975)546
Original Reference Code
SEC(1975)546
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Brouet, Agnes
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Volume 1975/0012
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 06/02/1975
NOTE A L'ATTENTION DE M. le Président ORTOLI Objet : Question orale 0-83/74 avec débat de M. DURIEUX L'auteur de cette question a exprimé le voeu, qu'elle soit insérée au nombre des points de l'ordre du jour de la session du mois de mars 1975, sous réserve de l'approbation du Bureau (FRA)
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