SEC(1975)542 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/322/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet: Adoption du nouveau projet de réponse à la question écrite N° 402/74 posée par M. BREWIS sur la production charbonnière
SEC(1975)542 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/322/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet: Adoption du nouveau projet de réponse à la question écrite N° 402/74 posée par M. BREWIS sur la production charbonnière
Document date: [1975]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1975)542
Original Reference Code
SEC(1975)542
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Brouet, Agnes
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Volume 1975/0012
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 06/02/1975
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/322/75 (réponse factuelle à une question écrite) Objet: Adoption du nouveau projet de réponse à la question écrite N° 402/74 posée par M. BREWIS sur la production charbonnière (FRA)
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French
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