SEC(1974)4763 - OJ 317e réunion du Conseil agricole point "B" NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 750e réunion du Comité des Représentants Permanents - 29 novembre 1974 - Préparation du Conseil agricole (9 et 10 décembre) - Proposition d'une décision du Conseil relative au financement par la Communauté de certaines actions vétérinaires présentant un caractère d'urgence (doc. COM(74) 1670 final (diffusé par le Conseil sour le n° R/2770/74 (AGRI 676) (FIN 665)
R/3110/74 (AGRI 745) )
SEC(1974)4763 - OJ 317e réunion du Conseil agricole point "B" NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 750e réunion du Comité des Représentants Permanents - 29 novembre 1974 - Préparation du Conseil agricole (9 et 10 décembre) - Proposition d'une décision du Conseil relative au financement par la Communauté de certaines actions vétérinaires présentant un caractère d'urgence (doc. COM(74) 1670 final (diffusé par le Conseil sour le n° R/2770/74 (AGRI 676) (FIN 665)
R/3110/74 (AGRI 745) )
Document date: [1974]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1974)4763
Original Reference Code
SEC(1974)4763
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1974/0174
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 06/12/1974
OJ 317e réunion du Conseil agricole point "B" NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 750e réunion du Comité des Représentants Permanents - 29 novembre 1974 - Préparation du Conseil agricole (9 et 10 décembre) - Proposition d'une décision du Conseil relative au financement par la Communauté de certaines actions vétérinaires présentant un caractère d'urgence (doc. COM(74) 1670 final (diffusé par le Conseil sour le n° R/2770/74 (AGRI 676) (FIN 665)
R/3110/74 (AGRI 745) ). (FRA)
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