SEC(1974)4757 - O.J. 317ème session du Conseil "Affaires générales" 2/3 décembre 1974 Point "B" NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 750ème réunion du Comité des Représentants permanents - 29 novembre 1974 - Propositions de règlements concernant les contingents tarifaires de magnésium brut (augmentation du contingent pour 1974 et ouverture du contingent pour 1975) [Doc. R/3148/74 (TDC 120)]
SEC(1974)4757 - O.J. 317ème session du Conseil "Affaires générales" 2/3 décembre 1974 Point "B" NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 750ème réunion du Comité des Représentants permanents - 29 novembre 1974 - Propositions de règlements concernant les contingents tarifaires de magnésium brut (augmentation du contingent pour 1974 et ouverture du contingent pour 1975) [Doc. R/3148/74 (TDC 120)]
Document date: [1974]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1974)4757
Original Reference Code
SEC(1974)4757
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Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1974/0174
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 29/11/1974
O.J. 317ème session du Conseil "Affaires générales" 2/3 décembre 1974 Point "B" NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 750ème réunion du Comité des Représentants permanents - 29 novembre 1974 - Propositions de règlements concernant les contingents tarifaires de magnésium brut (augmentation du contingent pour 1974 et ouverture du contingent pour 1975) [Doc. R/3148/74 (TDC 120)]. (FRA)
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