SEC(1974)1105 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/604/74 (réponse factuelle à une question écrite) Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N°701/73 posée par M. JAHN sur le rapport préliminaire de synthèse sur les problèmes de la pollution et des nuisances relatifs à la production énergétique
SEC(1974)1105 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/604/74 (réponse factuelle à une question écrite) Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N°701/73 posée par M. JAHN sur le rapport préliminaire de synthèse sur les problèmes de la pollution et des nuisances relatifs à la production énergétique
Document date: [1974]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1974/0036
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 15/03/1974
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/604/74 (réponse factuelle à une question écrite) Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N°701/73 posée par M. JAHN sur le rapport préliminaire de synthèse sur les problèmes de la pollution et des nuisances relatifs à la production énergétique (FRA)
MEMO FOR MEMBERS OF THE COMMISSION Accelerated Written procedure C/604/74 (formal reply to a written question) Adoption of draft reply to written question N° 701/73 tabled by Mr JAHN on the preliminary general report on the problems of pollution and nuisances relating to energy production (ENG)
VERMERK FÜR DIE HERREN MITGLIEDER DER KOMMISSION Beschleunigtes Schriftliches Verfahren C/604/74 (formelle Antwort auf eine schriftliche Anfrage) Betr.: Annahme des Antwortentwurfs auf die schriftliche Anfrage Nr. 701/73 von Herrn JAHN über den ersten Synthesebericht über die Probleme der Umweltbelastungen bei der Energieerzeugung (DEU)
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English, French, German
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