SEC(1973)2600 - 1) O.J. 260/2 - Point 18 2) Réunion des groupes ad hoc des membres de la Commission. POLITIQUE GENERALE DE PERSONNEL (Communication de M. BORSCHETTE)
SEC(1973)2600 - 1) O.J. 260/2 - Point 18 2) Réunion des groupes ad hoc des membres de la Commission. POLITIQUE GENERALE DE PERSONNEL (Communication de M. BORSCHETTE)
Document date: [1973]
Identity
Content
Attachments
Access
Allied Materials
Relations
Identity Statement
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1973)2600
Original Reference Code
SEC(1973)2600
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1973/9008
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 09/07/1973
1) O.J. 260/2 - Point 18 2) Réunion des groupes ad hoc des membres de la Commission. POLITIQUE GENERALE DE PERSONNEL (Communication de M. BORSCHETTE) (FRA)
Conditions of Access and Use
Access Conditions
Languages
French
Allied Materials
Location of Originals
Existence of Copies
Relations Area
Related Entries
EN-2921
(1973)
Politique du personnel
Note sur la "Politique générale de personnel de la Commission" (s.n,, s.d.) comprenant les dix questions posées à la Commission par le personnel réuni en assemblée générale et les réponses [824/COM.PERS/B/73] (04/04), le 'calendrier historique' des rapports de la Commission avec les organisations syndicales et professionnelles (04/05), un document de synthèse de la DGIX sur les rapports de la Table ronde et du groupe des Dix (08/05). Procès-verbal de la 97e réunion de la commission paritaire le
...
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly