SEC(1973)1501 - O.J. 249/2, Point 14 NOTE A MESSIEURS LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Compte-rendu particulier des travaux des Chefs de cabinet concernant les questions administratives diverses
SEC(1973)1501 - O.J. 249/2, Point 14 NOTE A MESSIEURS LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Compte-rendu particulier des travaux des Chefs de cabinet concernant les questions administratives diverses
Document date: [1973]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1973)1501
Original Reference Code
SEC(1973)1501
Reference Archivists
Bonini, Gherardo
Content and Structure
Abstract
Volume 1973/0036
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 17/04/1973
O.J. 249/2, Point 14 NOTE A MESSIEURS LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Compte-rendu particulier des travaux des Chefs de cabinet concernant les questions administratives diverses (FRA)
Volume 1973/9005
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 17/04/1973
O.J. 249/2, Point 14 NOTE A MESSIEURS LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Compte-rendu particulier des travaux des Chefs de cabinet concernant les questions administratives diverses (FRA)
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