SEC(1970)4746 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/3408/70 Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 346/70 posée par M. COINTAT. sur les taux de frêt des pâtes alimentaires au départ de Marseille et de Gênes
SEC(1970)4746 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/3408/70 Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 346/70 posée par M. COINTAT. sur les taux de frêt des pâtes alimentaires au départ de Marseille et de Gênes
Document date: [1970]
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CEUE_SEGE-SEC(1970)4746
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SEC(1970)4746
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Brouet, Agnes
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Volume 1970/0168
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 18/12/1970
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/3408/70 Objet : Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 346/70 posée par M. COINTAT. sur les taux de frêt des pâtes alimentaires au départ de Marseille et de Gênes (FRA)
VERMERK FÜR DIE HERREN MITGLIEDER DER KOMMISSION Beschleunigtes Schriftliches Verfahren C/3408/70. Betr.: Annahme des Antwortentwurfs auf die schriftliche Anfrage Nr. 346/70 von Herrn COINTAT über die Frachtsätze für Teigwaren ab Marseille und Genua (DEU)
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