SEC(1969)1966 - RAPPORT D'ENSEMBLE 1/69 sur l'état d'application des DIRECTIVES DU CONSEIL DECISIONS ET DIRECTIVES DE LA COMMISSION dans les domaines couverts par les traités instituant la CEE, la CECA et la CEEA (état au 31 décembre 1968)
NOTE POUR MESSIEURS LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Rapport d'ensemble 1/69 sur l'état d'application des Directives du Conseil ainsi que des Décisions et Directives de la Commission, dans les domaines couverts par les Traités instituant la CEE, la CECA et la CEEA (état au 31 décembre 1968)
SEC(1969)1966 - RAPPORT D'ENSEMBLE 1/69 sur l'état d'application des DIRECTIVES DU CONSEIL DECISIONS ET DIRECTIVES DE LA COMMISSION dans les domaines couverts par les traités instituant la CEE, la CECA et la CEEA (état au 31 décembre 1968)
NOTE POUR MESSIEURS LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Rapport d'ensemble 1/69 sur l'état d'application des Directives du Conseil ainsi que des Décisions et Directives de la Commission, dans les domaines couverts par les Traités instituant la CEE, la CECA et la CEEA (état au 31 décembre 1968)
Document date: [1969]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1969)1966
Original Reference Code
SEC(1969)1966
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1969/0069
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 14/06/1969
RAPPORT D'ENSEMBLE 1/69 sur l'état d'application des DIRECTIVES DU CONSEIL DECISIONS ET DIRECTIVES DE LA COMMISSION dans les domaines couverts par les traités instituant la CEE, la CECA et la CEEA (état au 31 décembre 1968)
NOTE POUR MESSIEURS LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Rapport d'ensemble 1/69 sur l'état d'application des Directives du Conseil ainsi que des Décisions et Directives de la Commission, dans les domaines couverts par les Traités instituant la CEE, la CECA et la CEEA (état au 31 décembre 1968) (FRA)
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French
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