SEC(1966)1334 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/428/66 Objet : Liste des experts vétérinaires qui peuvent être chargés de l'élaboration d'avis en matière d'échanges intracommunautaires de bovins, porcins et viandes fraîches
SEC(1966)1334 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/428/66 Objet : Liste des experts vétérinaires qui peuvent être chargés de l'élaboration d'avis en matière d'échanges intracommunautaires de bovins, porcins et viandes fraîches
Document date: [1966]
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HAEU Reference Code
CCEE_SECR-SEC(1966)1334
Original Reference Code
SEC(1966)1334
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1966/0047
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 29/04/1966
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite C/428/66 Objet : Liste des experts vétérinaires qui peuvent être chargés de l'élaboration d'avis en matière d'échanges intracommunautaires de bovins, porcins et viandes fraîches (FRA)
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