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Principales questions traitées :

- Fixation de l'ordre du jour

- Avis conforme sollicité par la Haute Autorité sur une aide financière pour des recherches sur l'amélioration du procédé Thomas

- Avis conforme sollicité par la Haute Autorité sur une aide financière pour des recherches de technique minière dans les mines de fer

- Avis conforme sollicité par la Haute Autorité sur une aide financière pour un 2e programme collectif de recherches dans le domaine de la physique des métaux

- Avis conforme sollicité par la Haute Autorité sur une aide financière pour la poursuite de recherches relatives au transport hydraulique des minerais

- Avis conforme sollicité par la Haute Autorité sur une aide financière pour des recherches sur l'automatisation de haut fourneau

- Avis conforme sollicité par la Haute Autorité sur une aide financière pour des recherches sur la constitution des flammes en vue d'augmenter le rendement thermique des combustibles

- Avis conforme sollicité par la Haute Autorité sur une aide financière pour des recherches sur l'affinage continu de la fonte

- Avis conforme sollicité par la Haute Autorité sur une aide financière pour un programme de recherches dans le domaine de profilage à froid pour la construction légère en acier

- Avis conforme sollicité par la Haute Autorité sur une aide financière pour l'exécution d'un projet de recherche dans le domaine de l'enrichissement des minerais de fer communautaires

- Avis conforme sollicité par la Haute Autorité sur une aide financière pour des recherches dans le domaine de la mécanisation du creusement des voies de chantier et des traçages en veine dans les charbonnages

- Avis conforme sollicité par la Haute Autorité sur une aide financière pour la poursuite de travaux de recherche dans le domaine des pressions de terrain en voie de chantier

- Avis conforme sollicité par la Haute Autorité sur une aide financière pour la poursuite de recherches sur l'influence du soutènement sur la tenue du toit en taille

- Avis conforme sollicité par la Haute Autorité sur une aide financière pour la poursuite de travaux de recherche sur le soutènement mécanisé

- Avis conforme sollicité par la Haute Autorité sur une aide financière pour l'exécution du projet de recherche "essai de barrages et d'arrêts-barrages contre les explosions"

- Avis conforme sollicité par la Haute Autorité sur une aide financière pour l'exécution d'une recherche sur l'amélioration des conditions climatiques dans les chantiers d'abatage des charbonnages

- Avis conforme sollicité par la Haute Autorité sur une aide financière pour un programme de recherche de cinq ans concernant les moyens techniques de prévenir et de combattre la pollution atmosphérique causée par la sidérurgie

- Avis conforme sollicité par la Haute Autorité sur l'octroi de trois prêts pour faciliter le financement de programmes d'investissement dans la région de Gelsenkirchen

- Avis conforme sollicité par la Haute Autorité sur l'octroi d'un prêt faciliter le financement de la construction des nouvelles usines dans la région de la Sarre et de la Lorraine

- Avis conforme sollicité par la Haute Autorité sur l'octroi d'un prêt à la Société Prafer, Woippy (Moselle), pour faciliter le financement de l'extension des installations actuelles de transformation métallurgique

- Avis conforme sollicité par la Haute Autorité sur l'octroi d'un prêt pour faciliter le financement de la construction de deux nouvelles usines dans la région du Limbourg méridional

- Avis conforme sollicité par la Haute Autorité sur l'octroi d'un prêt à l'entreprise Attrezzature Edili Jolly Spa, Capriano del Colle (Brescia), pour faciliter le financement d'une nouvelle usine

- Rapport au Conseil sur les travaux du Comité ad hoc "Problèmes sidérurgiques"

- Demande d'informations sur les programmes élaborés pour la sidérurgie dans certains États membres

- Avis conforme, prévu à l'article 66, paragraphe 3 du Traité, en vue d'une modification de la décision nº 25/54 de la Haute Autorité du 06.05.1954 portant règlement d'application dudit article 66, paragraphe 3, relatif à l'exemption d'autorisation préalable des concentrations d'entreprises

- Rapport au Conseil sur les travaux du Comité ad hoc "Problèmes charbonniers"

- Avis conforme sollicité par la Haute Autorité sur un projet de décision de la Haute Autorité prorogeant la décision nº 3/65 du 17.02.1965 relative au régime communautaire des interventions des États membres en faveur de l'industrie houillère

- Consultation du Conseil, pour autant que de besoin, au titre de l'article 2, point 1 de le décision de la Haute Autorité nº 3/65 relative à des aides financières complémentaires en faveur de l'industrie houillère pour l'année 1966

- Résolutions adoptées par le Parlement européen lors de ses sessions de janvier/février et du mars 1967

- Divers

= Calendrier

ST_600_1967_EXT; ST_600_1967_REV; ST_601_1967_REV

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