Procès-verbal de la 104ème session du Conseil, tenue le 03.05.1966 à Luxembourg

Document date: 22 November 1966

Identity Statement

HAEU Reference Code
CM1-1037
Original Reference Code
CM1 CECA_1966_00002_001
Reference Archivists

Carr, Mary

Content and Structure

Abstract

Textes de; Textes fr

Principales questions traités :

- Fixation de l'ordre du jour

- Approbation du projet de procès-verbal de la 103ème session du Conseil, ainsi que du sommaire des décisions y intervenues

- Rapport au Conseil sur les travaux du Comité ad hoc "Problèmes charbonniers"

- Avis conforme sollicité par la Haute Autorité sur une aide financière en vue de l'achèvement de recherches relatives aux pressions de terrains de voies de chantier dans les houillères néerlandaises

- Avis conforme sollicité par la Haute Autorité sur une aide financière pour la poursuite de différentes recherches dans le domaine de l'automatisation de la bande

d'agglomération et des laminoirs réversible

- Avis conforme sollicité par la Haute Autorité sur une aide financière pour des recherches visant à l'amélioration de la marche des hauts fourneaux et la diminution du

prix de revient de la fonte

- Avis conforme sollicité par la Haute Autorité sur une aide financière pour des recherches sur un nouveau procédé de réduction directe des minerais de fer

- Avis conforme sollicité par la Haute Autorité sur une aide financière pour l'exécution de recherches sur la tenue au feu des constructions métalliques

- Avis conforme sollicité par la Haute Autorité sur une aide financière pour la réalisation, étalée sur quatre ans, d'un nouveau programme de recherches

médicales concernant le thérapeutique et la réadaptation des brûlés

- Questions écrites nº 30/65 et 5/66 posées au Conseil par M. Pêtre, membre du Parlement européen

- Résolutions adoptées par le Parlement européen lors de sa session de mars 1966

- Ordre du jour de la session de mai 1966 du Parlement européen

- Calendrier; Textes it; Textes nl

Keywords

ST_290_1966_REV; ST_291_1966_REV

Conditions of Access and Use

Languages

Dutch, French, German, Italian

Allied Materials

Existence of Copies
Central Archives of the Council of the European Union

Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.

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