Procès-verbal de la 104ème session du Conseil, tenue le 03.05.1966 à Luxembourg
Procès-verbal de la 104ème session du Conseil, tenue le 03.05.1966 à Luxembourg
Document date: 22 November 1966
Identity Statement
Carr, Mary
Content and Structure
Textes de; Textes fr
Principales questions traités :
- Fixation de l'ordre du jour
- Approbation du projet de procès-verbal de la 103ème session du Conseil, ainsi que du sommaire des décisions y intervenues
- Rapport au Conseil sur les travaux du Comité ad hoc "Problèmes charbonniers"
- Avis conforme sollicité par la Haute Autorité sur une aide financière en vue de l'achèvement de recherches relatives aux pressions de terrains de voies de chantier dans les houillères néerlandaises
- Avis conforme sollicité par la Haute Autorité sur une aide financière pour la poursuite de différentes recherches dans le domaine de l'automatisation de la bande
d'agglomération et des laminoirs réversible
- Avis conforme sollicité par la Haute Autorité sur une aide financière pour des recherches visant à l'amélioration de la marche des hauts fourneaux et la diminution du
prix de revient de la fonte
- Avis conforme sollicité par la Haute Autorité sur une aide financière pour des recherches sur un nouveau procédé de réduction directe des minerais de fer
- Avis conforme sollicité par la Haute Autorité sur une aide financière pour l'exécution de recherches sur la tenue au feu des constructions métalliques
- Avis conforme sollicité par la Haute Autorité sur une aide financière pour la réalisation, étalée sur quatre ans, d'un nouveau programme de recherches
médicales concernant le thérapeutique et la réadaptation des brûlés
- Questions écrites nº 30/65 et 5/66 posées au Conseil par M. Pêtre, membre du Parlement européen
- Résolutions adoptées par le Parlement européen lors de sa session de mars 1966
- Ordre du jour de la session de mai 1966 du Parlement européen
- Calendrier; Textes it; Textes nl
ST_290_1966_REV; ST_291_1966_REV
Conditions of Access and Use
Dutch, French, German, Italian
Allied Materials
Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.