Organisme nuisible aux végétaux : propositions d'une directive du Conseil concernant les dispositions contre l'introduction dans les Etats membres d'organismes nuisibles aux végétaux, projet de rapport préparatoire du Parlement européen sur les propositions de la Commission au Conseil relatives à un premier règlement concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les fruits et légumes et sur une décision portant institution d'un comité permanent phytosanitaire (doc 175/1968)
Organisme nuisible aux végétaux : propositions d'une directive du Conseil concernant les dispositions contre l'introduction dans les Etats membres d'organismes nuisibles aux végétaux, projet de rapport préparatoire du Parlement européen sur les propositions de la Commission au Conseil relatives à un premier règlement concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les fruits et légumes et sur une décision portant institution d'un comité permanent phytosanitaire (doc 175/1968)
Documents from [1968] to [1969]
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CEUE_AFEF-484
Original Reference Code
CEUE-AFEF-BAC-129-1983-529
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Brouet, Agnes
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02 BAC 2/1971 - Affaires économiques et financières de la CEE (Communauté économique européenne) en relations avec les autres politiques communautaires
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03 BAC 129/1983 - Transfert issu de la DG (Direction générale) 02 : Affaires économiques et financières
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04 BAC 130/1983 - Collection documentaire de dossier concernant diverses politiques communautaires et le Parlement, le Conseil et le CES (Conseil économique et social)
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05 BAC 131/1983 - Collection documentaire de dossier concernant diverses politiques communautaires et le Parlement
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06 BAC 27/1985 - Réunions du CPEMT (Comité de politique économique à moyen terme) et de ses suppléants
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07 BAC 255/1995 - Réunions et sessions du CPE (Comité de politique économique) et du CPB (Comité de politique budgétaire)
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08 BAC 565/1995 - Relations commerciales avec les PVD (Pays en voie de développement) dans le domaine des produits de base
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