1280ème session du Conseil (environnement), Bruxelles, 24.11.1988
1280ème session du Conseil (environnement), Bruxelles, 24.11.1988
Documents from 10 November 1988 to 31 January 1989
Identity Statement
Carr, Mary
Content and Structure
Communication à la presse; Documents de travail; Extrait du projet de procès verbal concernant la proposition de directive du Conseil relative aux émissions polluantes gazeuses des automobiles de petite cylindrée (en dessous de 1,4 l); Liste des délégations; Liste des points "A"; Note à l'attention du Président concernant la communication de la Commission sur "l'effet de serre" (version anglaise); Note à l'attention du Président concernant la proposition de decision du Conseil établissant un programme communautaire quinquennal de projets illustrant comment des actions dans le domaine de l'environnement peuvent également contribuer à la creation d'emplois (version anglaise); Note à l'attention du Président concernant la proposition de directive du Conseil concernant la prévention de la pollution atmosphérique en provenance des installations nouvelles d'incinèration des déchets municipaux; Note à l'attention du Président concernant la proposition de directive du Conseil concernant la protection des habitats naturels et semi-naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages (version anglaise); Note à l'attention du Président concernant la proposition de directive du Conseil fixant les modalités d'harmonisation des programmes de reduction, en vue de sa suppression, de la pollution provoquée par les déchets de l'industrie du dioxyde de titane; Note à l'attention du Président concernant le points divers de l'ordre du jour; Note à l'attention du Président concernant le projet de declaration sur l'environnement; Note à l'attention du Président concernant le projet de résolution du Conseil concernant les mouvements transfrontaliers de déchets dangereux vers des pays tiers (version anglaise); Note à l'attention du Président concernant le propositions de directives du Conseil concernant:
- l'utilisation confinée de micro-organismes génétiquement modifiés
- la dissémination volontaire d'organismes génétiquement modifiés dans l'environnement
(version anglaise); Note à l'attention du Président concernant l'echange de vues sur la suite à donner au rapport de la Commission Bruntland (version anglaise); Note à l'attention du Président concernant les substances qui appauvrissent la couche d'ozone
- Projet de conclusions du Conseil
(version anglaise); Ordre du jour provisoire; Projet de procès-verbal:
ST_9091_1988_INIT; ST_9342_1988_INIT; ST_9381_1988_INIT; ST_9463_1988_INIT; ST_9464_1988_INIT; ST_9580_1988_INIT; ST_9730_1988_COR1; ST_9730_1988_EXT1; ST_9730_1988_INIT; ST_9762_1988_INIT
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