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CM2/1988-03
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Reference Code
CM2/1988-03
Reference Archivists
Carr, Mary
Allied Materials
Location of Originals
Historical Archives of the European Union
CM2/1988
Conseil des Communautés européennes - 1988
01
Sessions du Conseil
02
Sessions du Coreper
03
Actes juridiques
00128/001
Règlement (CEE) n° 152/88 du Conseil du 18.01.1988 fixant, pour l'année 1988, le contingent applicable à l'importation au Portugal de l'amidon de maïs en provenance de la Communauté dans sa composition au 31.12.1985
00129/001
Règlement (CEE) n° 153/88 du Conseil du 18.01.1988 modifiant le règlement (CEE) n° 4066/87 fixant, pour l'année 1988, les contingents applicables à l'importation au Portugal de certains produits du secteur de la viande de porc en provenance de la Communauté dans sa composition au 31.12.1985
00130/001
Règlement (CEE) n° 154/88 du Conseil du 18.01.1988 modifiant le règlement (CEE) n° 1698/85 instituant un droit définitif sur les importations de machines à écrire électroniques originaires du Japon
00131/001
Règlement (CEE) n° 223/88 du Conseil du 25.01.1988 modifiant le règlement (CEE) n° 1035/72 portant organisation commune des marchés dans le secteur des fruits et légumes
00131/002
Règlement (CEE) n° 223/88 du Conseil du 25.01.1988 modifiant le règlement (CEE) n° 1035/72 portant organisation commune des marchés dans le secteur des fruits et légumes;Traitement par le PE
00132/001
Règlement (CEE) n° 224/88 du Conseil du 25.01.1988 fixant, pour la campagne 1987/1988, certains prix applicables aux clémentines dans le secteur des fruits et légumes
00133/001
Règlement (CEE) n° 232/88 du Conseil du 25.01.1988 portant ouverture d'un contingent tarifaire communautaire pour la viande de buffle congelée de la sous-position 0202 30 90 de la nomenclature combinée (1988)
00133/002
Règlement (CEE) n° 232/88 du Conseil du 25.01.1988 portant ouverture d'un contingent tarifaire communautaire pour la viande de buffle congelée de la sous-position 0202 30 90 de la nomenclature combinée (1988);Traitement par le PE
00134/001
Règlement (CEE) n° 233/88 du Conseil du 25.01.1988 portant ouverture d'un contingent tarifaire communautaire pour les viandes bovines de haute qualité, fraîches, réfrigérées ou congelées des positions 0201 et 0202 et les produits de sous-positions 0206 10 95 et 0206 29 91 de la nomenclature combinée (1988)
00135/001
Règlement (CEE) n° 234/88 du Conseil du 25.01.1988 portant ouverture, répartition et mode de gestion d'un contingent tarifaire communautaire pour la viande bovine congelée de la position 0202 et les produits de la sous-position 0206 29 91 de la nomenclature combinée (1988)
00136/001
Règlement (CEE) n° 249/88 du Conseil du 25.01.1988 portant ouverture, répartition et mode de gestion de contingents tarifaires communautaires pour des morues et des poissons de l'espèce Boreogadus saida, séchés, salés ou en saumure, originaires de Norvège (1988)
00137/001
Règlement (CEE) n° 328/88 du Conseil du 02.02.1988 instituant un programme communautaire en faveur de la reconversion de zones sidérurgiques (programme RESIDER)
00137/002
Règlement (CEE) n° 328/88 du Conseil du 02.02.1988 instituant un programme communautaire en faveur de la reconversion de zones sidérurgiques (programme RESIDER);Traitement par le PE
00137/003
Règlement (CEE) n° 328/88 du Conseil du 02.02.1988 instituant un programme communautaire en faveur de la reconversion de zones sidérurgiques (programme RESIDER);Traitement par le CES
00138/001
Règlement (CEE) n° 388/88 du Conseil du 08.02.1988 modifiant le règlement (CEE) n° 458/80 relatif à la restructuration du vignoble dans le cadre d'opérations collectives
00138/002
Règlement (CEE) n° 388/88 du Conseil du 08.02.1988 modifiant le règlement (CEE) n° 458/80 relatif à la restructuration du vignoble dans le cadre d'opérations collectives;Traitement par le PE
00139/001
Règlement (CEE) n° 490/88 du Conseil du 22.02.1988 portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun pour certains produits agricoles relevant des codes NC 0713 33 90 et 1212 20 00
00140/001
Règlement (CEE) n° 499/88 du Conseil du 22.02.1988 portant ouverture et mode de gestion d' un contingent tarifaire communautaire pour certains jus de raisin concentrés relevant des codes 2009 60 51, 2009 60 71, ex 2009 60 90 et ex 2204 30 91 de la nomenclature combinée et originaires de Chypre (1988)
00141/001
Règlement (CEE) n° 500/88 du Conseil du 22.02.1988 portant ouverture et mode de gestion d'un contingent tarifaire communautaire pour certains vins de raisin frais en récipients d' une contenance excédant 2 litres, relevant des codes 2204 29 25, 2204 29 29, 2204 29 35 et 2204 29 39 de la nomenclature combinée et originaires de Chypre (1988)
00142/001
Règlement (CEE) n° 571/88 du Conseil du 29.02.1988 portant organisation d'enquêtes communautaires sur la structure des exploitations agricoles au cours de la période 1988-1997
00142/002
Règlement (CEE) n° 571/88 du Conseil du 29.02.1988 portant organisation d'enquêtes communautaires sur la structure des exploitations agricoles au cours de la période 1988-1997;Traitement par le PE
00143/001
Règlement (CEE) n° 580/88 du Conseil du 29.02.1988 fixant, pour la période du 01.03 au 30.06.1988, certaines mesures de conservation et de gestion des ressources de pêche applicables aux navires battant pavillon japonais dans les eaux sous souveraineté ou sous juridiction du Portugal
00144/001
Règlement (CEE) n° 668/88 du Conseil du 02.02.1988 modifiant le règlement (CEE) n° 2072/84 relatif au régime commun applicable aux importations de certains produits textiles originaires de la République populaire de Chine
00145/001
Règlement (CEE) n° 669/88 du Conseil du 02.02.1988 modifiant le règlement (CEE) n° 4135/86 relatif au régime applicable aux importations de certains produits textiles originaires de Yougoslavie
00146/001
Accord sous forme d'échange de lettres entre la CEE et la République socialiste de Roumanie modifiant l'annexe II du protocole joint à l'accord sur le commerce de produits industriels (Règlement (CEE) n° 677/88 du Conseil du 07.03.1988 concernant la conclusion de l'accord sous forme d'échange de lettres entre la Communauté économique européenne et la République socialiste de Roumanie modifiant l'annexe II du protocole joint à l'accord sur le commerce de produits industriels)
00147/001
Règlement (CEE) n° 744/88 du Conseil du 21.03.1988 modifiant le règlement (CEE) n° 804/68 portant organisation commune des marchés dans le secteur du lait et des produits laitiers
00147/002
Règlement (CEE) n° 744/88 du Conseil du 21.03.1988 modifiant le règlement (CEE) n° 804/68 portant organisation commune des marchés dans le secteur du lait et des produits laitiers;Traitement par le PE
00148/001
Règlement (CEE) n° 768/88 du Conseil du 02.02.1988 modifiant le règlement (CEE) n° 4136/86 relatif au régime commun applicable aux importations de certains produits textiles originaires des pays tiers
00148/002
Règlement (CEE) n° 768/88 du Conseil du 02.02.1988 modifiant le règlement (CEE) n° 4136/86 relatif au régime commun applicable aux importations de certains produits textiles originaires des pays tiers;Copie certifiée conforme (fr, de)
00148/003
Règlement (CEE) n° 768/88 du Conseil du 02.02.1988 modifiant le règlement (CEE) n° 4136/86 relatif au régime commun applicable aux importations de certains produits textiles originaires des pays tiers;Copie certifiée conforme (it, nl)
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