1176ème session du Conseil (agriculture), Luxembourg, du 15 au 18.06.1987
1176ème session du Conseil (agriculture), Luxembourg, du 15 au 18.06.1987
Documents from 10 June 1987 to 28 March 1990
Identity Statement
Carr, Mary
Content and Structure
Communication à la presse; Liste des délégations; Liste des points "A"; Ordre du jour provisoire; Projet de procès-verbal:
-approbation de l'ordre du jour provisoire
-approbation de la liste des points "A"
-propositions de la Commission concernant la fixation des prix des produits agricoles et certaines mesures connexes (1987/88)
-produits
-mesures agri-monétaires
-proposition de règlement du Conseil modifiant la proposition de règlement du Conseil concernant la dénomination du lait et des produits laitiers lors de leur commercialisation
-proposition de règlement du Conseil relatif au régime particulier d'importation de maïs et de sorgho en Espagne pour la période 1987 à 1990
-questions vétérinaires
-proposition de directive du Conseil relative à l'admission à la reproduction des bovins reproducteurs de race pure
-proposition de directive du Conseil modifiant la directive 80/215/CEE relative à des problèmes de police sanitaire en matière d'échanges intracommunautaires de produits à base de viande (peste porcine africaine)
-peste porcine classique
-propositions de:
-décision instaurant une action financière complémentaire de la Communauté en vue de l'éradication de la peste porcine classique
-directives modifiant les directives:
-80/1095/CEE fixant les conditions destinées à rendre et à maintenir le territoire de la Communauté indemne de peste porcine classique
-80/217/CEE établissant des mesures communautaires de lutte contre la peste porcine classique
-directives modifiant en ce qui concerne certaines mesures relatives à la peste porcine, les directives 64/432/CEE et 72/461/CEE
-propositions de directives du Conseil modifiant:
-la directive 64/433/CEE relative à des problèmes sanitaires en matière d'échanges intracommunautaires de viandes fraîches
-la directive 72/462/CEE concernant les problèmes sanitaires et de police sanitaire lors de l'importation d'animaux des espèces bovines et porcines et de viandes fraîches en provenance de pays tiers
-proposition de directive modifiant la directive 77/99/CEE relative à des problèmes sanitaires en matière d'échanges intracommunautaires de produits à base de viandes
7019_1987_INIT; 7021_1987_INIT; 7022_1987_INIT; 7060_1987_INIT; ST_5218_1988_INIT; ST_7016_1987_INIT; ST_7022_1987_ADD1; ST_7060_1987_COR2