Procès-verbal du Conseil d'administration du 24 juillet 1984 à Luxembourg
Procès-verbal du Conseil d'administration du 24 juillet 1984 à Luxembourg
Documents from 24 July 1984 to 10 October 1984
Identity Statement
Paper
Mathevon, Valerie
Content and Structure
1 . Quorum
2. Adoption de l'ordre du jour
3. Approbation du procès-verbal de la réunion précédente
1ère partie : Opérations
Etat récapitulatif des avis de la Commission doc 84/331
4. Financements à l'extérieur de la Communauté
ACP
-prêts bonifiés sur ressources propres
4.1. Projet ONPT (Congo) Extension du réseau de télécommunications internationales
4.2. Projet HEVECAM (Cameroun) Extension d'installations industrielles de traitement du latex Prêts conditionnels sur capitaux à risques
4.3. Projet AIDBANK CLAY BRICKS (la Dominique) Implantation d'une usine pour la production de briques et de tuiles
4.4. Projet VIPCOR (Malawi) Implantation d'une scierie et d'une usine de fabrication de panneaux de bois intégrées
4.5. Projet DWANGWA SUGAR CORPORATION II (Malawi) Financement supplémentaire pour une plantation et une usine sucrière
4.6. Projet MOROGORO II (Tanzanie) Aide au démarrage d'une usine textile
4.7. Prêt global BANKIN 'NY INDOSTRIA (BNI) (Madagascar) pour financer la réhabilitation de projets industriels, agro-industriels et miniers de petite et moyenne dimensions
MEDITERRANEE
- Prêts sur ressources propres
4.8. Projet PONT FERROVIAIRE SUR LE DOURO (Portugal) Construction d'un nouveau pont ferroviaire sur le fleuve Douro et des voies d'accès à ce pont
4.9. Projet EMPRESA NACIONAL DE INVESTIGACION Y EXPLOTACION DE PETROLEOS S.A. (ENIEPSA) (Espagne) Mise en valeur du gisement sous-marin de gaz à Gaviota
4.10. Prêt global BHE TOURISME II (Espagne) pour le financement d'initiatives de petite et moyenne dimensions dans le secteur du tourisme
4.11. Prêt global BCI - REGIONS INDUSTRIALISEES (Espagne) pour le financement d'investissements réalisés par des entreprises de petite et moyenne dimensions dans les secteurs de l'industrie et des services annexes
- prêts bonifiés sur ressources propres
4.12 Prêt global CAISSE NATIONALE DE CREDIT AGRICOLE (CNCA) (Maroc) Pour le financement d'investissements à la ferme et d'initiatives agro-industrielles"
5. Financements dans la Communauté
Prêts sur ressources propres
5.1. Projet GAZ NATUREL REGION DE COPENHAGUE (DK) Construction d'un réseau de distribution et de transport du gaz naturel dans la région de Copenhague
5.2. Projet AEROPORTS REGIONAUX (GR) Amélioration et extension des installations et infrastructures de dix aéroports régionaux
5.3. Projet SNCF LYON-CHAMBERY/GRENOBLE (F) Electrification de la ligne de chemin de fer Lyon-Chambéry /Grenoble
5.4. Projet ENEL CENTRALES HYDROELECTRIQUES NORD (I) Construction ou extension de quatre centrales hydroélectriques en Italie du Nord
5.5. Projet TRANSPORTS MARITIMES MERZARIO (I) Construction de deux navires rouliers porte-conteneurs desservant l'Europe du Nord, l'Italie et d'autres pays de la Méditerranée
5.6. Projet CHEMIN DE FER DE BANLIEUE CUMES-NAPLES/FIO (I) Renforcement de la capacité d'une ligne ferroviaire électrifiée de banlieue à Naples (Campanie)
5.7. Projet LEPETIT GERENZANO (I) Création d'un centre de recherche biotechnologique dans la région de Varèse (Lombardie)
5.8. Projet SIV III/ISVEIMER (I) Modernisation des chaînes de production de vitres
pour automobiles dans une usine située à San Salvo (Abruzzes)
5.9. Projet ALSO IV/ISVEIMER (I) Renforcement des moyens de production et de distribution d'une usine de crèmes glacées à Caivano (Campanie)
5.10. Prêt global ISVEIMER/ENERGIE - INFRASTRUCTURES (I) pour le financement d'initiatives de petite et moyenne dimensions dans le domaine énergétique dans le Mezzogiorno
5.11. Prêt global SAN PAOLO ENERGIE II (I) pour le financement d'initiatives de petite et moyenne dimensions dans le domaine de l'énergie
5.12. Prêt global ISVEIMER XI (I) pour le financement d'initiatives de petite et moyenne dimensions dans le Mezzogiorno continental
5.13. Prêt globaux IMI MEZZOGIORNO VIII et CENTRE-NORD IV (I) pour le financement d'initiatives de petites et moyennes entreprises dans les secteurs de l'industrie et des services
5.14. Projet ROUTES D'IRLANDE VII (IRL) Amélioration du réseau routier en Irlande
5.15. Projet ELF-NORTH ALWYN (R.U.) Mise en valeur d'un gisement de pétrole et de gaz naturel dans le secteur britannique de la mer du Nord
5.16. Projet SSEB TORNESS III (R.U.) Construction d'une centrale nucléaire à Torness Point (Ecosse)
5.17. Projet SEH LIVINGSTON (R.U.) Implantation d'une usine de production de tranches de silicone à Livingston (Ecosse)
5.18. Projet HEWLETT PACKARD (R.U.) Extension d'une usine de matériel électronique près d'Edimbourg
- prêts sur ressources propres et ressources du NIC
5.19. Projet INTERPORTO VERONA (I) Réalisation dans la province de Vérone (Vénétie) d'un centre d'échanges intermodaux (rail/route) et des infrastructures et services connexes
5.20. Projet STWA - SEVERN TRENT III (R.U.) Réseau intégré de drainage des sols et d'assainissement dans la conurbation de Birmingham
6. Questions opérationnelles diverses
6.1. Prorogation de la validité d'autorisations de financement doc 84/364
6.2. Prêts globaux : compte rendus des affectations
6.2.1. CAECL-ENERGIE/INFRASTRUCTURES (F)
6.2.2. CAECL - V (F)
6.2.3. IMI/ECONOMIES D'ENERGIE III-INDUSTRIE (I)
6.2.4. IDB II- INDUSTRIAL DEVELOPMENT BANK (Jordanie)
6.2.5. PETITES INDUSTRIES MAROC (Maroc)
6.3. Projet AUTOROUTE TRANSYOUGOSLAVE II (Yougoslavie) modification d'un élément du projet approuvé
6.4. Prêt global SPI II (Portugal) : relèvement du plafond fixé pour les immobilisations
7. Situation des opérations
7.1. Situation générale doc 84/322, doc 84/323, doc 84/327
7.2. Tableaux des opérations de financement doc 84/324
7.3. Tableaux des opérations d'emprunt doc 84/325
8. Programme d'emprunts envisagés
9. Taux d'intérêt des prêts de la Banque doc 84/328
2ème partie : Affaires générales
10. Réévaluation des perspectives d'activités de la Banque en 1984 doc 84/370
11. Interventions de la Banque au titre de la troisième Convention de Lomé doc 84/371
12. Bilan et compte de profits et pertes au 30 juin 1984 doc 84/375
13. Versements sur prêts en monnaie unique communautaire pour projets de technologie avancée
14. Communications du Comité de Direction
- Adhésion de l'Espagne et du Portugal
3ème partie : Divers
15. Date de la prochaine réunion
Annexe corrignedum
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