1ère partie : Affaires générales
1. Quorum
2. Fixation de l'ordre du jour
3. Approbation du procès-verbal de la séance précédente
4. Rapport du groupe de travail sur l'activité de la Banque doc 84/144
5. Rémunération du personnel de la Banque doc 84/146
6. Projet de bilan au 31.12.1983 et projet de compte de profits et pertes pour l'exercice 1983 doc 84/117, doc 84/118
Impôt communautaire doc 84/170"
7. Communications du président
7.1 Projets rencontrant des difficultés particulières doc 84/147, doc 84/163, doc 84/188
7.2 Renouvellement de la Convention de Lomé
7.3 Consultation du Conseil des Gouverneurs en vue d'autoriser la Banque à contribuer au financement de l'autoroute transyougoslave
2ème partie : Opérations
8. Situation des opérations
7.1 Projets rencontrant des difficultés particulières doc 84/147, doc 84/163, doc 84/188
7.2 Renouvellement de la Convention de Lomé
7.3 Consultation du Conseil des Gouverneurs en vue d'autoriser la Banque à contribuer au financement de l'autoroute transyougoslave
9. Programme d'emprunts envisagés : autorisation globale
10. Taux d'intérêt des prêts de la Banque doc 84/125
11. Financements dans la Communauté
Etat des avis sur les propositions de financement
opérations approuvéees
prêts sur ressources propres
11.1 Projet NATURGAS SJAELLAND I/S (NGSI) (DK) Construction d'un réseau régional de distribution de gaz dans les Comtés de Vestsjaellandet Storstroms
11.2 Projet EQUIPEMENTS CONTROLE AERIEN (GR) Restructuration du système de contrôle aérien en Grèce
11.3 Projet MOTOR OIL FLUID CATALYTIC CRACKING (FCC) (GR)Augmentation de la capacité du craqueur catalytique de la raffinerie de Corinthe
11.4 Projet AQUEDUC CAGLIARI (I) Rationalisation et renforcement de l'approvisionnement
hydraulique de Cagliari (Sardaigne)
11.5 Projet PORT DE BRINDISI (I) Construction d'une digue de protection du port extérieur de Brindisi (Pouilles)
11.6 Projet ALFA/AVIO (I) Prêt ordinaire pour la restructuration d'une usine de fabrication et d'entretien de moteurs d'avion à Naples et prêt bonifié au titre de la décision du Conseil 32.
no 81/19/CEE pour reconstruction des équipements endommagés lors du tremblement de terre de novembre 1980
11.7 Projet FIAT TERMOLI IV (I) Modernisation et renforcement d'une usine de moteurs et boîtes de vitesse pour automobile
11.9 Projet SOUTH EAST INDEFATIGABLE GAS (UK) Mise en exploitation d'un gisement de gaz en Mer du Nord
11.10 Prêt global GIS VIII (I) pour le financement d'initiatives de petite et moyenne dimensions en Sardaigne
11.8 Projet 3M/ITALIA (I) Modernisation, extension et restructuration d'une usine de fabrication de supports magnétiques pour enregistrement en Campanie
11.9 Projet SOUTH EAST INDEFATIGABLE GAS (UK) Mise en exploitation d'un gisement de gaz en Mer du Nord
11.10 Prêt global GIS VIII (I) pour le financement d'initiatives de petite et moyenne dimensions en Sardaigne
- prêt sur ressources propres et sur ressources du NIC
11.11 Projet ITALGAS/ROME II (I) Achèvement de la conversion au gaz naturel à Rome
- prêt sur ressources du NIC
11.12 Projet COPENHAGEN REGION NATURAL GAS (DK) Construction d'un réseau de distribution régional de gaz naturel dans l'agglomération de Copenhague
opération examinée
- prêts sr ressources propres et sur ressources du NIC
11.13 Projet ENEL BRINDISI SUD (I) Réalisation d'une centrale thermoélectrique au charbon à Brindisi
12. Financements à l'extérieur de la Communauté
Opérations approuvées
ACP/PTOM
- Prêts sur capitaux à risques
12.1 Projet RAFFINERIE DE TEMA (Ghana) Réhabilitation de la raffinerie de Tema
12.2 Projet AFGOY GAS DELINEATION (Somalie) Travaux de forage en vue de l'exploitation de gisements de gaz dans la région d'Afgoy-Coriole
12.3 Projet BANQUE DE DEVELOPPEMENT DE STE LUCIE - SLDB (Sainte-Lucie)
Financement de l'augmentation du capital de la SLDB et de projets de petite et moyenne dimensions dans les secteurs industriel et touristique a Sainte-Lucie
12.4 Prêt global GUYANA CO-OPERATIVE AGRICULTURAL AND INDUSTRIAL DEVELOPMENT BANK - GAIBANK (Guyane) pour le financement de projets de petite et moyenne dimensions dans les secteurs industriel, agro-industriel, forestier et de la pêche en Guyane
MEDITERRANEE
- prêts sur ressources propres
12.5 Pro.jet ENHER (Espagne) Réalisation d'un complexe hydroélectrique de pompage à Moralets
12.6 Prêt global SPI II (Portugal) pour le financement d'initiatives de petite et moyenne dimensions dans les secteurs industriel, touristique et des services non commerciaux
opérations examinées
- prêt sur ressources propres bonifié
12.7 Prêt global BANQUE NATIONALE DE DEVELOPPEMENT AGRICOLE - BNDA (Tunisie)
pour le financement d'initiatives agricoles et agro-industrielles
- prêt sur ressources propres bonifié et prêt à conditions spéciales
12.8 Projet STEC STOCKAGE D'ENGRAIS (Tunisie) Construction et équipement de dix centres
de stockage d'engrais
13. Questions opérationnelles diverses
13.1 Prorogation de la validité d'autorisations d'octroi de financements doc 84/156
13.2 Prêts globaux : comptes rendus des affectations approuvées
13.2.1 Prêt global IMI CENTRE-NORD (I)
13.2.2 Prêt global BNL/MEDIOCREDITO MEZZOGIORNO V (I)
13.2.3 Prêt global ISVEIMER IX (I)
13.2.4 Prêt global CENTROBANCA/NIC-PME (I)
13.2.5 Prêt global MEDIOCREDITO CENTRALE/ /NIC-PME (I)
13.2.6 Prêt global CREDIT DE LA COTE D'IVOIRE (République de Côte d'Ivoire)
13.2.7 Prêt global SPI (Portugal)
- compte rendu de l'activité de prêts sur ressources EURATOM"
3ëme partie : Divers
14. Date de la prochaine séance

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