Perspective de la demande d'avions de transport civil et L'industrie aérospatiale européenne - situation et chiffres, transmis par la Commission au Conseil.;Versions IT et NL
Perspective de la demande d'avions de transport civil et L'industrie aérospatiale européenne - situation et chiffres, transmis par la Commission au Conseil.;Versions IT et NL
Documents from 06 October 1975 to 21 October 1975
Identity Statement
Carr, Mary
Content and Structure
ST_1175_1975_INIT
Conditions of Access and Use
Dutch, Italian
Allied Materials
Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.
Notes
Le rapport sur "L'industrie aérospatiale européenne - situation et chiffre" représente une troisième mise à jour des annexes I et II de la Communication de la Commission au Conseil concernant les actions de politique industrielle et technologique de la Communauté à entreprendre dans le secteur aéronautique (voir les documents de la Commission : COM(72)850/1, COM(72)850/2, COM(72)850/3, enregistré au Conseil sous la référence : R 1617/72).
Les deux premières mises à jour portent les références :
- SEC(73)813 et R 615/73 ;
- SEC(74)72 et R 357/74.
[DGC1_organigramme19750521]