"Procès-verbal de la réunion du Groupe d'audit III tenue à Luxembourg le mardi 1 juillet 1997 à 9h00"
"Procès-verbal de la réunion du Groupe d'audit III tenue à Luxembourg le mardi 1 juillet 1997 à 9h00"
Document date: 08 July 1997
Identity Statement
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Paper
Meyer, Ruth Ingeborg; Musa, Samir
Context
Content and Structure
1. Adoption du projet d'ordre du jour (GA 146/97)
2. Adoption du projet de procès-verbal de la réunion du Groupe tenue le vendredi 20 juin 1997 (GA 145/97)
3. Observations préliminaires en vue de l'établissement des rapports concernant les états financiers des organismes communautaires décentralisés - (2ème lecture) - (GA 123/1/97 Rév.1 à GA 130/1/97 Rév.1)
a) GA 128/97: Centre de traduction des organes de l'EU
b) GA 129/97: Office communautaire des variétés végétales
c) GA 130/97: Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail
d) GA 123/97: Agence européenne pour l'évaluation des médicaments
e) GA 127/97: Fondation européenne pour la formation
f) GA 126/97: Observatoire européen des drogues et des toxicomanies
g) GA 124/97: Office de l'harmonisation dans le marché intérieur
h) GA 125/97: Agence européenne pour l'environnement
4. Observations préliminaires en vue du projet de rapport relatif aux comptes des Écoles européennes pour l'exercice 1996 - (GA 143/97)
5. Observations préliminaires en vue de l'établissement d'un rapport présenté en vertu de l'article 188c, paragraphe 4, deuxième alinéa, du Traité CE relatif au contrôle du fonctionnement de l'Association européenne de coopération (AEC) - (2ème lecture) (GA 120/97)
6. Observations préliminaires sur la coopération financière et technique bilatérale avec les pays méditerranéens - (1ère lecture) (GA 133/97)
7. Echange de vues sur les possibilités d'une enquête horizontale sur les procédures de gestion de la Commission dans le domaine des aides au développement.
8. Frais de mission
9. Question de personnel
Contient aussi le "Projet de procès-verbal de la réunion du Groupe d'audit III tenue à Luxembourg le mardi 1 juillet 1997 à 9h00".
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