"Procès-verbal de la réunion du Groupe d'audit III tenue à Luxembourg le mardi 17 mardi 1997 à 10h30"
"Procès-verbal de la réunion du Groupe d'audit III tenue à Luxembourg le mardi 17 mardi 1997 à 10h30"
Documents from 26 June 1997 to 10 July 1997
Identity Statement
16
Paper
Meyer, Ruth Ingeborg; Musa, Samir
Context
Content and Structure
1. Adoption du projet d'ordre du jour (GA 134/1/97 Rév.1)
2. Adoption du projet de procès-verbal de la réunion du Groupe tenue le mardi 3 juin 1997 (GA 131/97)
3. Projet d'APM financial aid to overseas countries and territories under the sixth and seventh EDF" - (2eme lecture) (GA 117/97 Rév.1)
4. Projet d'APM "Bilan du système actuel des ressources TVA et PNB"
5. Observations préliminaires en vue de rétablissement des rapports concernant les états financiers des organismes communautaires décentralisés (GA 123/97
à GA 130/97)
a) en général
b) GA 128/97: Centre de traduction des organes de l'UE
c) GA 129/97: Office communautaire des variétés végétales
d) GA 130/97: Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail
e) GA 123/97: Agence européenne pour l'évaluation des médicaments
f) GA 127/97: Fondation européenne pour la formation
g) GA 126/97: Observatoire européen des drogues et des toxicomanies
h) GA 124/97: Office de l'harmonisation dans le marché intérieur
i) GA 125/97: Agence européenne pour l'environnement
6. Observations préliminaires en vue de l'établissement d'un rapport présenté en vertu de l'article 188c, paragraphe 4, deuxième alinéa, du Traité CE relatif au contrôle du fonctionnement de l'Assoeiation européenne de coopération (GA 129/97)
7. Echange de vues sur les possibilités d'une enquête horizontale sur les procédures de gestion de la Commission dans le domaine des aides au développement
8. Question de personnel
9. Divers
Contient aussi le "Projet de procès-verbal de la réunion du Groupe d'audit III tenue à Luxembourg le mardi 17 mardi 1997 à 10h30".
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